Mentions légales

  • Home
  • /
  • Mentions légales

Les mentions légales ci-dessous s’appliquent au site leluxealafrancaise.fr c’est-à-dire à l’ensemble des pages accessibles à l’adresse http://www.leluxealafrancaise.fr, et dépendant donc du nom de domaine leluxealafrancaise.fr

Conception et réalisation : agence EC2Web – Chartres
Hébergeur : SAS OVH

Contact

ASSOCIATION LE LUXE A LA FRANCAISE
18 rue  jean rostand
28300 MAINVILLIERS
Tel : (+33) 6 82 23 48 54
Email : rf.es1513414253iacna1513414253rfala1513414253exule1513414253l@tca1513414253tnoc1513414253

Droit applicable : Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français

Crédit photo et droits d’auteur
Droits de propriété intellectuelle attachées au site

Le site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Le site et chacun des éléments qui le composent ( tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéo, musique …) sont la propriété exclusive de l’association LE LUXE A LA FRANCAISE, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Tout reproduction ou présentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse postale ou email mentionnée au paragraphe « Contact ». Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Utilisation du site leluxealafrancaise.fr

L’association LE LUXE A LA FRANCAISE s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes.
Toutefois, l’association LE LUXE A LA FRANCAISE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site.
L’association LE LUXE A LA FRANCAISE décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données.
Toute erreur ou omission devra être notifié à l’adresse postale ou email mentionnée au paragraphe « contact ».

Accès au site

L’association LE LUXE A LA FRANCAISE s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir.
Il est précisé qu’a des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu.
L’association LE LUXE A LA FRANCAISE n’est pas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur .

Liens hypertextes mis en place sur le site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires.
Il est précisé que l’association LE LUXE A LA FRANCAISE n’a pas vérifié tous les sites éventuellement relié au sien, et décline tout responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’ Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’association LE LUXE A LA FRANCAISE. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse postale ou email mentionnée au paragraphe « contact ».
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Données nominatives

L’association LE LUXE A LA FRANCAISE pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (newsletter, contact, inscriptions….).
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, L’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse postale mentionnée au paragraphe « contact ».
Enfin sauf opposition de la part de l’utilisateur, l’association LE LUXE A LA FRANCAISE pourra être amené à transférer des données le concernant à ses partenaires.

Modification de la présente notice

L’association LE LUXE A LA FRANCAISE conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par L’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.